Aller au contenu

Mentions légales

En vigueur au 01/03/2021

Le site miellerie.thomasgf.fr est édité par la société thomasgf, inscrite au registre du commerce et des sociétés de sous le numéro RCS Agen 894 604 164 (2021 a 00232) et siret 894 604 164 00018. Le siège social est au 1241 route du moulin de maneau, 47470 engayrac.

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site thomasgf.fr est assurée par benezet thomas, domiciliée 1241 route du moulin de maneau, dont le numéro de téléphone est 0749307740, et l’adresse e-mail contact@thomasgf.fr.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site thomasgf.fr est OVH, dont le siège social est situé au rue Kellermann, 59100 Roubaix- France. Sur un serveur qui se trouve en france.

_______________.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site thomasgf.fr ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :

·         par mail à l’adresse email contact@thomasgf.fr

ARTICLE 5 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site thomasgf.fr,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.